Vous êtes victime d’un accident de la vie, d’un accident de sport, d’une agression ou de tout autre accident ayant provoqué un choc à la tête ? Vous avez probablement subi un traumatisme crânien. Ce dernier entraîne souvent des séquelles plus ou moins graves, qui peuvent mettre du temps à être diagnostiquées. Quoiqu’il arrive, vous avez le droit à l’indemnisation des séquelles du traumatisme crânien. Pour cela, contactez un avocat expert en la matière qui vous soutiendra pour faire valoir vos droits.
Notion de traumatisme crânien
Qu’entend-on par traumatisme crânien ?
De manière assez usuelle, on parle de traumatisme crânien pour définir tout choc reçu au niveau de la tête, de la partie haute contenant le cerveau, quelle que soit son intensité.
En revanche, en médecine, le traumatisme crânien correspond à un choc violent provoquant un trouble de la conscience, même très bref. Ce choc provoque simultanément une atteinte des nerfs essentiels aux fonctions corporelles telles que la motricité.
Statistiquement, on observe davantage de traumatisme crânien chez les hommes, notamment chez les jeunes adultes.
Le plus souvent, le traumatisme crânien est issu d’une brusque chute ou d’un accident de la circulation. Mais il n’y a pas de circonstance “type” du traumatisme crânien, il arrive parfois très vite que ce soit lors d’un exploit sportif, d’une agression, d’un accident de la route, d’un accident sur la voie publique ou dans la vie quotidienne, d’une chute ou encore d’un accident domestique.
Gravité du traumatisme crânien
La gravité du traumatisme crânien peut varier en fonction des antécédents, de l’âge ou des pathologies préexistantes de la victime.
Cette gravité est analysée sur l’échelle de Glasgow (https://www.sfmu.org/calculateurs/glasgow.htm) qui mesure le degré d’atteinte de la conscience.
Il existe trois grands niveaux de gravité :
- léger : cela signifie sans perte de connaissance ni fracture (glasgow entre 13 et 15)
- moyen : la perte de connaissance dure plusieurs minutes (glasgow entre 9 et 12)
- grave : vous êtes placé dans un état de coma (glasgow inférieur à 9)
Quelles séquelles après un traumatisme crânien ?
De nombreux symptômes ou pathologies peuvent se manifester après un traumatisme crânien. Parmi eux, on trouve :
- des maux de tête ;
- une fatigue accrue ;
- des vertiges ;
- des confusions ;
- des crises d’épilepsie ;
- une paralysie (hémiplégie, tétraplégie…) ;
- des abcès cérébraux ;
- des pertes d’équilibre ;
- des difficultés de mémorisation ou de concentration ;
- une atteinte des fonctions intellectuelles et psychiques ;
- une atteinte neurosensorielle (réaction moindre aux stimuli, perte de l’odorat, diminution du goût…);
- des troubles comportementaux (apathie, impulsivité, manque d’initiatives, désinhibition…) ;
- des troubles du langage et de la communication (manque des mots, difficulté de suivre une conversation…) ;
- difficultés de déglutition ;
- des difficultés d’élocution.
Les séquelles du traumatisme crânien peuvent être plus ou moins sévères et/ou persistantes. Elles dépendent de la partie du crâne qui a été touchée lors de l’accident. Par exemple, les troubles des fonctions exécutives (mémorisation, attention…) proviennent d’un choc qui atteint le lobe frontal.
Dans la majorité des cas, les séquelles après un traumatisme crânien ne sont que très légères et passagères. On estime que 8% des victimes conservent des séquelles graves voire un coma profond.
Au-delà des séquelles corporelles, le choc crânien constitue également un bouleversement. Les troubles affectifs et le préjudice moral que vous subissez peuvent être indemnisés à condition d’en parler immédiatement lors de l’expertise médicale.
Quelle indemnisation des séquelles du traumatisme crânien ?
Indemniser les victimes de traumatisme crânien est parfois fort complexe puisque les préjudices subis sont difficilement identifiables.
Il ne faut surtout pas céder à l’attrait de la vitesse qui rime ici avec précipitation. L’inventaire des séquelles complètes d’un traumatisme crânien peut se faire même trois ans après l’accident tellement ces dernières évoluent au fil du temps. Pour pallier cette durée parfois longue voire interminable pour vous, le Droit prévoit le versement de provisions réglant les premières dépenses de santé afférentes à votre état ou les pertes de salaires que vous subissez.
Pour cela l’expertise médicale doit identifier les premières séquelles du traumatisme crânien. A défaut, la compagnie d’assurance refusera de vous verser une quelconque somme faute de preuve.
En outre, il ne faut pas attendre l’état de consolidation pour commencer les soins. Plus la rééducation est entamée tôt, plus les chances de retrouver les facultés initiales sont grandes et les conséquences néfastes moindres. La rééducation face aux séquelles traumatisme crânien peut être résumée en trois phases :
- rééducation pour réduire les difficultés ;
- réadaptation pour définir un nouveau plan de vie ;
- réinsertion pour définir un nouveau projet professionnel et retrouver la qualité “d’actif”.
Lorsque vous subissez un traumatisme crânien grave, la demande d’indemnisation est une épreuve laborieuse. En effet, les séquelles du traumatisme crânien sont souvent invisibles au départ ou difficiles à mesurer. Invisible car la plupart du temps les séquelles traumatisme crânien se développent d’un point de vue neurologique et comportemental (préjudice affectif, préjudice neuropsychologique…) bien plus que sur le plan des lésions fonctionnelles visibles. Il est donc primordial de s’entourer de professionnels comme des avocats pour évaluer précisément votre situation.
En cas de désaccord avec les assureurs, vous pouvez saisir le tribunal judiciaire pour obtenir la réparation de vos préjudices. Généralement, la procédure dure entre 3 et 6 ans.
Solliciter un avocat expert en traumatisme crânien
Après un tel choc à la tête, vous devez être indemnisé. Deux écueils sont à éviter :
- se présenter seul devant le médecin pour l’expertise, le risque étant celui de l’invisibilité des séquelles avant la consolidation ;
- faire confiance trop vite aux assureurs, le risque est la prise en compte partielle de vos préjudices et une expertise médicale pas assez exhaustive qui ne reflète pas la réalité de vos souffrances.
Faire appel au cabinet TCN Avocats, c’est s’assurer que si des séquelles se déclarent tardivement, un dossier sera monté pour prouver les liens entre vos préjudices et l’accident ayant provoqué le traumatisme crânien afin d’obtenir une indemnisation intégrale.
Le cabinet TCN Avocats met son expérience et son réseau (médecin expert de victime, ergothérapeute, neurologues…) pour vous soutenir et vous accompagner dans le processus d’indemnisation et de reconstruction consécutif aux séquelles traumatisme crânien.
N’hésitez pas à nous faire part de votre situation par mail, par téléphone ou en remplissant le formulaire disponible sur notre site internet.