Votre accouchement a viré au cauchemar ? Votre nouveau-né présente de graves lésions cérébrales du fait d’une hypoxie ? Les conséquences peuvent être dramatiques pour votre avenir et celui de votre enfant. Il est primordial de contacter un avocat en dommage corporel pour obtenir une indemnisation juste et adaptée aux besoins de l’enfant. Lorsqu’un défaut de prise en charge médicale est en cause, l’intervention du cabinet TCN Avocats est essentielle pour faire reconnaître les responsabilités en présence.
Qu’est ce que l’hypoxie néonatale ?
L’hypoxie néonatale ou asphyxie foetale désigne un manque d’oxygène (diminution ou interruption) à la naissance, notamment lorsque les bébés ne reçoivent pas suffisamment d’oxygène au cerveau lors de l’accouchement ou juste après la naissance. Le cerveau du nouveau-né étant extrêmement vulnérable, quelques minutes sans oxygène peuvent suffire à provoquer des lésions irréversibles.
On parle également d’asphyxie périnatale lorsque le manque d’oxygène est sévère et prolongé. Cette situation constitue une urgence médicale absolue.
Quelles sont les causes de l’hypoxie néonatale ?
L’hypoxie néonatale est une cause majeure de mortalité périnatale et de handicap persistant. Ses causes sont multiples et peuvent survenir à différents moments de la grossesse ou de l’accouchement :
- naissance d’enfants prématurés ;
- insuffisance ou décollement placentaire ;
- obstruction des voies respiratoires ;
- compression ou anomalie du cordon ombilical ;
- compression prolongée de la tête du bébé pendant l’accouchement ;
- pathologie maternelle non-surveillée ;
- retard de croissance intra-utérin non pris en charge.
Malheureusement dans de nombreux dossiers, l’hypoxie néonatale est la conséquence d’erreurs médicales, ce qui ouvrent droit à réparation.
En effet, l’hypoxie de votre bébé peut être liée à un monitoring fœtal mal interprété, à une souffrance fœtale non détectée ou détectée trop tardivement, à un un retard injustifié à pratiquer une césarienne, ou à un accouchement long et instrumentalisé mal conduit (forceps, ventouse).
De même, après la naissance, l’équipe médicale a pu faillir dans le processus de réanimation, la prise en charge respiratoire ou dans sa surveillance. Si vous pensez que c’est arrivé à votre bébé, il est important de consulter immédiatement le cabinet TCN Avocats.
Contactez le cabinet TCN AvocatsLa détermination des séquelles hypoxie néonatale
En raison du manque d’approvisionnement en oxygène, les échanges pulmonaires sont perturbés et les organes de moins en moins irrigués, le premier touché est le cerveau. L’hypoxie néonatale peut donc provoquer des lésions cérébrales irréversibles : troubles neurologiques, retard de développements ou handicaps. Les dommages sont à la fois physiques et psychologiques chez l’enfant.
Les conséquences de l’hypoxie néonatale varient selon la durée et l’intensité du manque d’oxygène, mais elles entraînent le plus souvent des séquelles graves et définitives.
A terme votre nouveau-né pourra subir des préjudices graves, à l’instar de :
- paralysie ;
- troubles moteurs ;
- dégradations cognitives ;
- troubles de coordination et de l’équilibre ;
- problèmes cardiaques ;
- atteintes rénales ;
- retard intellectuel, troubles de l’attention et du langage.
Des séquelles esthétiques liées à des anomalies du visage, du tonus musculaire, ou des mouvements sont aussi possibles.
L’indemnisation doit alors couvrir l’ensemble des besoins de l’enfant, sur toute sa vie, et notamment les soins médicaux constants ou les aménagements du domicile. Il est donc primordial d’agir vite, tant sur le plan médical que juridique. Maximiser votre prise en charge grâce au cabinet TCN Avocats qui vous accompagne lors de l’expertise médicale chez les enfants et permet de prendre en compte l’ensemble des chefs de préjudices.
Contactez le cabinet TCN AvocatsPourquoi contacter un avocat hypoxie néonatale ?
L’avocat indispensable lors de l’expertise neurologie néonatale
Lorsque l’hypoxie cause des séquelles au cerveau des évaluations neurologiques sont nécessaires. En particulier, le score de Sarnat est destiné à l’évaluation neurologique du nouveau-né. Il est essentiel d’évaluer le niveau de conscience et d’activité, la posture, le tonus et les réflexes du bébé.
Il est nécessaire d’être accompagné d’un avocat et de médecins conseils afin d’identifier tous les risques de préjudices de votre nouveau-né et ainsi obtenir l’indemnisation compensant cette situation difficile.
L’avocat vous accompagne notamment lors de l’expertise neurologique du nouveau-né. Cette étape est cruciale pour déterminer les pathologies de l’enfant et ses causes.
En tant que parents dont l’enfant a été victime d’une hypoxie néonatale, vous devez solliciter l’indemnisation de l’ensemble des préjudices subis, et notamment :
- pretium doloris ;
- préjudice esthétique ;
- préjudice d’adaptation du domicile en cas de handicap sévère ;
- préjudice d’assistance : votre enfant requiert désormais des soins permanents et une aide à domicile ;
- le préjudice économique : perte de chance et de moyen financier en cas de handicap de l’enfant.
Ces préjudices sont énumérés et appréciés selon une grille de lecture, nomenclature Dintilhac, qui même sans force légale est utilisée par les assureurs et les juridictions.
Pour éviter une indemnisation forfaitaire revue à la baisse et une prise en compte minorée des postes de préjudice établis par la nomenclature Dintilhac, vous devez contacter un avocat compétent à l’instar de TCN Avocats.
Contactez le cabinet TCN AvocatsLe rôle de l’avocat pour faire valoir votre droit à réparation intégrale
Aux termes de l’article L1142-1 du Code de la santé publique, la responsabilité du professionnel de santé ne peut être engagée que pour faute.
Dès lors, pour obtenir une indemnisation du handicap hypoxie néonatale, vous devez prouver que les dommages résultent des choix des praticiens. En d’autres termes, il faut démontrer en droit et en médecine, l’erreur d’obstétrique.
Maître Thomas Certin vous aide à prouver le manquement du médecin ou de la sage-femme au regard des données acquises de la science médicale et du comportement de référence en la matière. Il recueille les preuves et pièces nécessaires et maximise l’indemnisation.
Dans le cas des erreurs de surveillance, les preuves sont difficiles à rassembler. Néanmoins, quand bien même vous ne parvenez pas à établir la faute du praticien ou à engager la responsabilité de l’établissement de soins, vous n’êtes pas démuni. En effet, le droit prévoit également la réparation des préjudices dans le cas d’un aléa médical.
L’indemnisation pourra alors être prise en compte par l’Oniam. N’hésitez pas à nous contacter pour davantage de renseignements sur les procédures Oniam.
En cas d’hypoxie néonatale, faire appel au cabinet TCN Avocats est déterminant. Maître Certin travaille avec des spécialistes afin d’analyser le dossier obstétrical et néonatal, d’identifier les fautes médicales et d’établir le lien de causalité entre l’hypoxie et les séquelles de votre enfant.
En pratique, en cas de faute médicale, le cabinet TCN Avocats vous accompagne dans les procédures devant :
- la commission de conciliation et d’indemnisation afin de tenter une résolution amiable du litige. Maître Certin expose ainsi tous les éléments de faits et de droit pour obtenir l’entière réparation des préjudices et la reconnaissance de la responsabilité des praticiens ;
- le tribunal administratif en cas de mise en cause d’un hôpital pour manquement ayant provoqué l’hypoxie de votre nouveau-né ;
- le tribunal judiciaire lorsque vous entendez mettre en cause un praticien libéral ou que votre accouchement / suivi de grossesse a eu lieu dans une clinique privée.
N’hésitez pas à nous contacter pour plus de précisions sur les procédures à mener et éviter tous risques d’irrecevabilité (délai, compétence, etc).
Contactez le cabinet TCN AvocatsContactez le cabinet TCN Avocats pour tout accident médical
Faire appel au cabinet TCN Avocats, expert en hypoxie néonatale et en dommage corporel de l’enfant, c’est s’assurer d’une défense rigoureuse, compétente et humaine, au service exclusif de l’intérêt de vos intérêts.
Le cabinet TCN Avocats propose un accompagnement complet aboutissant à l’indemnisation totale, évolutive et individualisée des préjudices liées à une hypoxie natale.
Maître Certin met un point d’honneur à adapter les solutions aux besoins futurs de l’enfant.
Au-delà de l’aspect juridique, le cabinet TCN Avocats devient un véritable interlocuteur de confiance, capable d’expliquer, de rassurer et de défendre vos droits et ceux de votre enfant avec détermination.
N’hésitez pas à nous faire part de votre situation par téléphone ou directement via notre formulaire de contact. Nous vous répondrons dans les plus brefs délais et vous proposerons une véritable stratégie d’indemnisation.
